Déposée le 31 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS MODES PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAUTE ECRITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARIS MODES PRODUCTIONS domicilié(e) 18, rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 365 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque HAUTE ECRITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS MODES PRODUCTIONS (S.A.R.L.) - 18, rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 339365561
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Papier, carton. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux. Articles de bureau (à l'exception des meubles) notamment en métaux précieux. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie. Plumes à écrire, plumes à dessin notamment en métaux précieux, plumes à écrire en or. Billes pour stylos. Porte-plume, porte-mine, plumier notamment en métaux précieux. Stylos notamment en métaux précieux. Coupe papier (articles de bureau) notamment en métaux précieux. Imprimerie, impression en offset, impression lithographique.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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